LES COMMISSIONS SPORTIVES NATIONALES
LE COMITE D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE, DE PREVENTION ET DE TRAITEMENT DES CONFLITS D’INTERETS
LES COMMISSIONS DISCIPLINAIRES
COMMISSION FÉDÉRALE DES OFFICIELS D’ARBITRAGE
COMMISSION MÉDICALE
Les Commissions Sportives Nationales - qui sont au nombre de 8 - élaborent le programme de développement, de formation des officiels d’arbitrage, le calendrier et le règlement sportif de leur discipline respective. Elles contribuent au Projet Sportif Fédéral et aux orientations de politique sportive pour le haut niveau.
Président : Elisabeth LOUESDON
CSN Patinage Artistique
Présidente : Pernelle CARRON
CSN Danse sur Glace
Président : Cédric MELAY
CSN Ballet
Présidente : Anne-Sophie DRUET
CSN Patinage Artistique Synchronisé
Président : Patrick RIVERA
CSN Patinage de vitesse
Président : Pascal HENRY
Président : Noël MORARD
Président : Jean-François BRUGNON
Ce comité a pour objet de veiller à la défense des valeurs fondamentales du sport et de l’olympisme ainsi que des principes de bonne conduite.
Présidente : Dominique PETIT.
Doriane CABARET, Dominique DONIAUD, Carole GIRARD et Isabelle JOBARD.
Ces commissions disciplinaires sont compétentes pour prononcer des sanctions à raison des faits contraires aux règles posées par les statuts et les règlements de la Fédération ou le non-respect des Codes de Bonne Conduite.
Les membres de cette commission sont choisis en raison de leurs compétences d’ordre juridique ou déontologique.
Président : Me Alain BOULARD
Membres : Mr Daniel DE PAIX DE CŒUR, Mr Bruno NEOUZE, Me Laurent PLAGNOL et Mr Thimotée RUBINO
> Constitution en cours de rédaction.
Président : Anthony LEROY
La Commission Fédérale des Officiels d’Arbitrage (CFOA), prévue par le Code du sport au sens de la commission des juges et arbitres sportifs, est la commission permanente de la FFSG énumérée à l’article 20 des statuts et réglée à l’article 12 alinéa III du Règlement Intérieur de la FFSG.
Conformément au Code du sport, la CFOA a pour mission de proposer les conditions dans lesquelles sont assurés la formation et le perfectionnement des arbitres et juges des disciplines pratiquées par la fédération.
En complément, la CFOA :
Commission Fédérale des Officiels d’Arbitrage
Présidente : Docteur Pascale LICARI, membre du Conseil Fédéral
Membres : Docteur Davy PLICHON, Docteur Dominique LEPAPE et Docteur Anne VILET
La Commission médicale est chargée :