LES COMMISSIONS SPORTIVES NATIONALES
RÉFÉRENTE INTÉGRITÉ FFSG
LE COMITE D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE, DE PREVENTION ET DE TRAITEMENT DES CONFLITS D’INTERETS
LES COMMISSIONS DISCIPLINAIRES
COMMISSION FÉDÉRALE DES OFFICIELS D’ARBITRAGE (CFOA)
COMMISSION MÉDICALE
CFE (COMMISSION FÉDÉRALE DES ENTRAÎNEURS)
CFOC (COMMISSION FÉDÉRALE DES OFFICIELS DE COMPÉTITION)
Les Commissions Sportives Nationales - qui sont au nombre de 8 - élaborent le programme de développement, de formation des officiels d’arbitrage, le calendrier et le règlement sportif de leur discipline respective. Elles contribuent au Projet Sportif Fédéral et aux orientations de politique sportive pour le haut niveau.
Président : Mme Guillemette ANCELET
CSN Patinage Artistique
Président : Mr Marien DE LA ASUNCION
CSN Danse sur Glace
Présidente : Mme Mylene SECHAUD
CSN Ballet
Président : Mr Laurent MOREAU
CSN Patinage Artistique Synchronisé
Président : Mme Cécile LEKHAL
CSN Patinage de vitesse
Président : Mr Pascal HENRY
Président : Mr Noël MORARD
Présidente : Mme Alexandra BOCH
Huguette LONDY
contact mail : integrite@ffsg.org / 06.10.73.55.45
Ce comité a pour objet de veiller à la défense des valeurs fondamentales du sport et de l’olympisme
ainsi que des principes de bonne conduite.
Ont été désignés lors du conseil Fédéral du 1er septembre 2022 :
Mr Hubert BRAUD - Président
Mme Elisabeth BONNET - Présidente suppléante
Mme Anne GALLUZZO
Mme Brigitte LINDER
Mme Mireille SIMONIN.
Ces commissions disciplinaires sont compétentes pour prononcer des sanctions à raison des faits contraires aux règles posées par les statuts et les règlements de la Fédération ou le non-respect des Codes de Bonne Conduite.
Les membres de cette commission sont choisis en raison de leurs compétences d’ordre juridique ou déontologique.
Ont été désignés par le Conseil Fédéral :
Présidente : Maître Ludivine Richefeu
Maître Brigitte BISSON
Maître Florian DUCHMANN
Maître Catherine SCHEFFLER
Maître Tsipora Lesser
Ont été désignés par le Conseil Fédéral :
Président : Maître Thibault Cadet
Mr Daniel DE PAIX DE COEUR
Maître Thierry SCHNEIDER
Mme Doriane Cabaret
Président : Mr Anthony LEROY
La Commission Fédérale des Officiels d’Arbitrage (CFOA), prévue par le Code du sport au sens de la commission des juges et arbitres sportifs, est la commission permanente de la FFSG énumérée à l’article 20 des statuts et réglée à l’article 12 alinéa III du Règlement Intérieur de la FFSG.
Conformément au Code du sport, la CFOA a pour mission de proposer les conditions dans lesquelles sont assurés la formation et le perfectionnement des arbitres et juges des disciplines pratiquées par la fédération.
En complément, la CFOA :
Commission Fédérale des Officiels d’Arbitrage
Médecin Fédéral : Docteur Catherine MANSARD
Membres : Docteur Davy PLICHON, Docteur Alex HUGONNARD-BRUYERE, Docteur Christophe POPINEAU et Docteur Catherine MANSARD
contact : commissionmedicale@ffsg.org
La Commission médicale est chargée :
Les entraîneurs de la commission ont pour mission première de représenter les professionnels de leur discipline auprès de leur CSN respective, d’être force de proposition et d’échange. Ils auront à charge de faire remonter les informations au bureau de la CFE et de participer aux différents ateliers proposés par celui-ci.
Président : Alain-Daniel HOSTACHE
Présidente : Soisique LORAND