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Commissions

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LES COMMISSIONS SPORTIVES NATIONALES

Les Commissions Sportives Nationales - qui sont au nombre de 8 - élaborent le programme de développement, de formation des officiels d’arbitrage, le calendrier et le règlement sportif de leur discipline respective. Elles contribuent au Projet Sportif Fédéral et aux orientations de politique sportive pour le haut niveau.

** La CSN Patinage Artistique

Président : Mr Brian JOUBERT
CSN Patinage Artistique

** La CSN Danse sur Glace

Président : Mr Eric LE MERCIER
CSN Danse sur Glace

** La CSN Ballet sur Glace

Présidente : Mme Delphine HAROLD
CSN Ballet

** La CSN Patinage Artistique Synchronisé

Président : Mr Laurent MOREAU
CSN Patinage Artistique Synchronisé

** La CSN Patinage de vitesse

Président : En attente des états généraux
CSN Patinage de vitesse

** La CSN Sports extrêmes

Président : Mr Pascal HENRY

** La CSN Curling

Président : En attente des états généraux

** La CSN Bobsleigh, Luge et Skeleton

Présidente : Alexandra BOCH


RÉFÉRENTE INTÉGRITÉ FFSG

Huguette LONDY
contact mail : integrite@ffsg.org

LE COMITE D’ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE, DE PREVENTION ET DE TRAITEMENT DES CONFLITS D’INTERETS

Ce comité a pour objet de veiller à la défense des valeurs fondamentales du sport et de l’olympisme
ainsi que des principes de bonne conduite.

Ont été désignés lors du conseil Fédéral du 1er septembre 2022 :

Mr Hubert BRAUD - Président
Mme Elisabeth BONNET - Présidente suppléante
Mme Anne GALLUZZO
Mme Brigitte LINDER
Mme Mireille SIMONIN.

reglement__ethique__deontologie__prevention_et_traitement_des_conflits_d_interets - V11.11.2022 [pdf]

LES COMMISSIONS DISCIPLINAIRES

Ces commissions disciplinaires sont compétentes pour prononcer des sanctions à raison des faits contraires aux règles posées par les statuts et les règlements de la Fédération ou le non-respect des Codes de Bonne Conduite.

Règlement disciplinaire [pdf]

** LA COMMISSION DISCIPLINAIRE

Les membres de cette commission sont choisis en raison de leurs compétences d’ordre juridique ou déontologique.

Ont été désignés lors du conseil Fédéral du 1er septembre 2022 :

Maître Nicolas LIGNEUL - Président
Maître Brigitte BISSON
Maître Florian DUCHMANN
Maître Catherine SCHEFFLER

** LA COMMISSION DISCIPLINAIRE D’APPEL

Ont été désignés lors du conseil Fédéral du 1er septembre 2022 :

Maitre Alain BOULARD - Président
Mr Daniel DE PAIX DE COEUR
Maître Thierry SCHNEIDER


COMMISSION FÉDÉRALE DES OFFICIELS D’ARBITRAGE (CFOA)

Président : Mr Anthony LEROY

** Sa mission

La Commission Fédérale des Officiels d’Arbitrage (CFOA), prévue par le Code du sport au sens de la commission des juges et arbitres sportifs, est la commission permanente de la FFSG énumérée à l’article 20 des statuts et réglée à l’article 12 alinéa III du Règlement Intérieur de la FFSG.

Conformément au Code du sport, la CFOA a pour mission de proposer les conditions dans lesquelles sont assurés la formation et le perfectionnement des arbitres et juges des disciplines pratiquées par la fédération.

En complément, la CFOA :

  • fixe les orientations de la gestion et de l’organisation de l’arbitrage.
  • définit la politique de formation pour l’ensemble des officiels d’arbitrage. Elle harmonise les règles de désignation et de promotion des officiels d’arbitrage.
  • propose les candidatures pour les nominations des officiels d’arbitrage aux rencontres, compétitions et championnats internationaux.
  • propose les candidatures pour les promotions internationales des officiels d’arbitrage.
  • détermine annuellement le nombre de places d’officiels de grade fédéral ouvertes à la promotion.
  • établit la liste fédérale annuelle des officiels d’arbitrage.
  • veille au respect des règles en vigueur, de la déontologie et du code d’éthique des fédérations internationales et du Comité International Olympique.
  • prend en charge toute question relative au jugement et à l’arbitrage qui aura été portée à sa connaissance.
  • procède à l’évaluation du service des officiels d’arbitrage.
  • délivre des habilitations, attribue des grades aux officiels d’arbitrage et en assure le suivi administratif.
  • est en charge des formations des officiels d’arbitrage ;
  • est chargée de demander la saisine de la commission disciplinaire fédérale pour tout manquement aux obligations qui incombent aux officiels d’arbitrage.

Commission Fédérale des Officiels d’Arbitrage

OA

COMMISSION MÉDICALE

** Composition

Présidente : Docteur Pascale LICARI, membre du Conseil Fédéral
Membres : Docteur Davy PLICHON, Docteur Dominique LEPAPE et Docteur Anne VILET

** Missions

La Commission médicale est chargée :

  • d’élaborer le règlement médical qui fixe l’ensemble des obligations et des prérogatives de la FFSG à l’égard de ses licenciés dans le cadre de son devoir de surveillance médicale prévue par le livre VI du Code de la santé publique. Le règlement médical est arrêté par le Conseil Fédéral.
  • d’établir, à l’issue de chaque saison sportive, le bilan de l’action de la FFSG en matière de surveillance médicale des licenciés, de prévention et de lutte contre le dopage. Ce bilan est présenté à la plus proche Assemblée Générale et adressé au Ministère chargé des sports.

CFE (COMMISSION FÉDÉRALE DES ENTRAÎNEURS)

Les entraîneurs de la commission ont pour mission première de représenter les professionnels de leur discipline auprès de leur CSN respective, d’être force de proposition et d’échange. Ils auront à charge de faire remonter les informations au bureau de la CFE et de participer aux différents ateliers proposés par celui-ci.

Président : Alain-Daniel HOSTACHE


CFOC (COMMISSION FÉDÉRALE DES OFFICIELS DE COMPÉTITION)

Présidente : Soisique LORAND

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